Convention Collective Nationale de la Production Cinématographique du 19 janvier 2012
Mise à jour 01/08/2017
Décret de représentativité des organisation syndicales de salariés
Mise à jour 21/02/2014
«Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner»
Un guide pratique et juridique édité par le Ministère du Travail
Mise à jour 13/02/2020
«Directing Nudity & Simulated Sex – Creating a Safe Environment for Daring Work : A Quick Guide for Screen Directors»
Une brochure éditée par l’association des réalisateurs du Royaume Uni Directors UK
Mise à jour 13/02/2020
«Tout savoir sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes»
Un guide édité pour sa 2e édition par l’ORSE, l’Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Entreprises
Mise à jour 13/02/2020
«Harcèlement : que prévoit la loi ?»
Une plaquette de l’Association Les Femmes s’Animent
Mise à jour 13/02/2020
«Fiche Réglementation : harcèlements moral et sexuel»
Une fiche pratique de la Médecine du Travail CMB
Mise à jour 13/02/2020
«Violences et harcèlement au travail»
Une plaquette éditée par le Préfet de la région Ile-de-France et la Mairie de Paris
Mise à jour 13/02/2020
«Stress, harcèlement, agression, burn out, risques psycho-sociaux : en parler pour en sortir»
Une brochure de l’INRS
Mise à jour 13/02/2020
Guide des préconisations de sécurité sanitaire pour les activités de la production audiovisuelle, cinématographique et publicitaire des CCHSCT Cinéma et Audiovisuel 24/05/2020
Mise à jour 27/05/2020
Communiqué commun des CCHSCT cinéma et audiovisuel concernant le coronavirus COVID19
Mise à jour 08/03/2020
Arrêté du 15/10/16 relatif à la prévention sur les productions de films cinématographiques et audiovisuels
Mise à jour 02/02/2017
Tournage en Studio de Cinéma : ce qu’il faut savoir
Circulaire du CCHSCT du 03/04/14 concernant les tournages en studio
Mise à jour 15/12/2016
Avis d’ouverture de chantier « cinéma »
Document sous la forme d’un formulaire PDF à compléter en ligne et à imprimer.
Mise à jour 30/12/2016
Décret relatif à la prise en charge financière du différé d’indemnisation
Mise à jour 02/03/2016
Rapport d’information sur les enjeux du régime des intermittents
Sénat — 2013
Mise à jour 15/12/2016
Projet d’accord sur l’indemnisation des chômeurs du 22/03/14